Traité de Reconnaissance Mutuelle
entre
L'Empire libre et démocratique de Maurésie et
le Sérenyssime Empire d'Ys.
* Traité du Mont-Pharys *
Étaient présents lors la signature du Traité :
Pour le Sérenyssime Empire d'Ys :
- Son Excellence Madame Marylise Emphétuocle, Doge du Serenyssime Empire d'Ys.
- Son Excellence Monsieur Théophraste de Mytilène, Doge Honorayre, Conseyller du Dehors
Pour l'Empire libre et démocratique de Maurésie
:
- Sa Majesté Albert Ier, Empereur de Maurésie, Prince de Maurésie, Grand-Duc
de Synance, Comte de Valfroy et de Lambal, Baron de Montclaryl, Seigneur
Suzerain de Langlois, etc. Grand-Maître de l'Ordre Impérial du Mérite,
Grand-Maître de l'Ordre National de l'Abeille d'Or, Distingué de la Croix de
St-Pierre et de la Médaille Militaire de Maurésie, Commandeur de l'Ordre Royal
du Serpent d'Angmar,
- Son Altesse Monsieur Nicolas Larieux, Comte de Langevel, Ministre de la Couronne, Grand-Cordon de l'Ordre National de l'Abeille d'Or.
- Son Altesse Impériale le Duc de Marionas, Prince de Maurésie, Ministre des affaires Etrangères, Grand-Aigle de l'Ordre Impérial du Mérite, Grand-Cordon de l'Ordre National de l'Abeille d'Or, Distingué de la Croix de St-Pierre, Officier de l'Ordre Royal du Serpent d'Angmar.
"Le
Sérényssime Empire d'Ys, d'une part, et l'Empire
libre et démocratique de Maurésie, d'autre part,
Soucieux d'assurer l'harmonie des relations entre les nations et les peuples virtuels,
conscients de la diversité de leurs patrimoines culturels et de leurs traditions,
désireux de renforcer leurs liens politiques et diplomatiques, préalables nécessaires
à toute coopération politique, technique, culturelle, sportive
I
- Reconnaissance
Les
parties contractantes reconnaissent mutuellement leur existence et leur statut
de communauté virtuelle indépendante et souveraine.
Le
présent Traité détermine les règles qui président à l'établissement de relations
diplomatiques durables et fructueuses entre les parties.
III
- Principe de la représentation diplomatique virtuelle
1.
Le terme "représentation diplomatique" désigne, dans ce Traité et
à l'égard
des Hautes Parties Contractantes, l'organe représentant l'une des parties
auprès de l'autre.
2.
Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage ,
dans la mesure du possible,
à établir une représentation diplomatique auprès de l'autre.
3.
Chacune des Hautes Parties Contractantes peut demander à sa représentation
diplomatique de lui fournir toute information publique sur les
activités de l'autre.
1.
La représentation diplomatique du Sérényssime
Empire d'Ys auprès du gouvernement de l'Empire de Maurésie
est désigné officiellement par les
2.
L'Ambassade du Sérényssime
Empire d'Ys dispose, à l'égard des autorités de
l'Empire libre et démocratique de Maurésie de la
personnalité morale. Elle peut paraître en justice,
et contracter. Elle est soumises aux lois confédérales.
Elle peut toutefois opposer l'immunité de
juridiction lorsqu'elle est attraite devant les
juridictions confédérales.
3.
L'Ambassade du Sérényssime
Empire d'Ys rend compte de l'actualité de l'Empire
libre et démocratique de Maurésie au Conseyl
des Portes du Sérényssime Empire d'Ys.
4.
L'Ambassade du Sérényssime
Empire d'Ys est dirigée par un Ambassadeur. L' Ambassadeur est le représentant
personnel du Doge et est désigné librement par le Conseyl
des Portes du Sérényssime Empire d'Ys.
5.
Le Conseyl des Portes du Sérényssime
Empire d'Ys peut nommer plusieurs personnes qui
conseilleront et aideront l'Ambassadeur. L'ensemble du personnel
de l'Ambassade d'Ys jouit de l'immunité diplomatique et ne sauraitêtre
attrait devant les juridictions de l'Empire Libre de Maurésie
sans l'accord des autorités du Sérényssime
Empire d'Ys chargées de la conduite des affaires étrangères.
1.
La Représentation Diplomatique de l'Empire libre et démocratique de Maurésie
auprès du Conseyl des Portes du Sérényssime
Empire d'Ys est désignée officiellement par les
termes : "Ambassade de l'Empire libre et démocratique de Maurésie
auprès du Sérényssime Empire d'Ys" (en abrégé
" Ambassade de Maurésie").
2.
L'Ambassade de l'Empire libre et démocratique de Maurésie
dispose, à l'égard des autorités du Sérényssime
Empire d'Ys de la personnalité morale. Elle peut ester
en justice, et contracter. Elle est soumises aux lois
yssoises. Elle peut
toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant
les juridictions yssoises.
3.
L'Ambassade est inscrite sur la liste de diffusion.
Elle rend compte de l'actualité du Sérényssime
Empire d'Ys au gouvernement de l'Empire libre et démocratique de Maurésie.
4.
L'Ambassade est dirigée par un Ambassadeur. L'Ambassadeur
est le représentant personnel du chef de l'Etat de
l'Empire Libre de Maurésie. Il est
désigné librement selon la Constitution de l'Empire libre et démocratique de
Maurésie.
6.
Sa Majesté l'Empereur de Maurésie peut nommer
plusieurs personnes qui conseilleront et aideront
l'Ambassadeur. L'ensemble du personnel de l'Ambassade
jouit de l'immunité diplomatique, et ne saurait être
attrait devant les juridictions yssoises sans
l'accord du chef de l'Etat de l'Empire libre et
démocratique de Maurésie.
1.
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature. Toutefois, le Sérényssime
Empire d'Ys précise que la ratification du Traité par le Peuple Yssois
sera nécessaire afin que le Sérényssime Empire
d'Ys soit définitivement liée par le Traité. D'ici
à ce que cette ratification intervienne, le Doge du Sérényssime
Empire d'Ys s'engage à appliquer à titre provisoire,
les dispositions de ce Traité.
2.
Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de
ratification.
3.
Lorsque le Traité sera entré en vigueur à l'égard des deux parties, il liera
les deux parties tant qu'il ne sera pas explicitement modifié ou abrogé.
4.
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à
publier le présent traité sur
leurs sites respectifs et à placer un lien sur les pages officielles de l'autre
Haute Partie Contractante.
1.
En cas de litige entre les Hautes Parties Contractantes né de l'interprétation
ou de l'exécution du présent Traité, les parties s'efforceront
de régler diplomatiquement le règlement.
2.
En cas d'échec des négociations, les Hautes Parties Contractantes soumettront
leur différend à un tribunal
arbitral spécial institué par les deux parties,
dont les décisions auront force obligatoire pour les deux parties.
3.
Le tribunal arbitral spécial sera composé de cinq juges. Chaque partie nommera
deux juges. Les quatre juges éliront un cinquième juge. Les juges devront
faire preuve d'impartialité et régler le litige en droit et en équité.
Janvier 2003