Traité de Reconnaissance Mutuelle

entre

L'Empire libre et démocratique de Maurésie

et la République d'Ydemos.

Autorités présentes à la signature :

* Monsieur Hérisson de Strass, Président de la République

* Sa Majesté l'Empereur Albert Ier, Prince de Maurésie, Grand-duc de Synance, Comte de Lambal, Comte de Valfroy, Baron de Montclaryl, Seigneur suzerain de Langlois, etc. Grand-maître de l'Ordre Impérial du mérite et de l'Ordre National de l'Abeille d'Or, Médaillé de la Croix de Saint-Pierre.

* Son Excellence Monsieur Nicolas Larieux, Ministre des Affaires Étrangères, officier dans l'Ordre Impérial du Mérite

*  Son Altesse Impériale et Excellence le Duc Philippe de Synance, Prince de Maurésie, Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, ancien Empereur, fondateur de la Nation; Grand-Aigle de l'Ordre Impérial du Mérite et de l'Ordre National de l'Abeille d'Or, médaillé de la Croix de Saint-Pierre.

Par le présent traité La république d'Ydemos et L'Empire libre et démocratique de Maurésie

s'engagent à respecter les articles suivants:

Article premier: L'Empire libre et démocratique de Maurésie et La république d'Ydemos reconnaissent mutuellement leur existence, leurs frontières et leur souveraineté respective.

Article 2: La république d'Ydemos et L'Empire libre et démocratique de Maurésie s'engagent à se tenir mutuellement au courant des grands évènements qui les concerne. Par grands évènements nous entendons conflits éventuels, changement de chef d'état, traité conclu avec une autre nation, virement majeur dans les objectifs de la nation.

Article 3: La république d'Ydemos et L'Empire libre et démocatique de Maurésie s'engagent à rendre public ce traité par les mesures suivantes:

- publication du traité sur le site, avec le drapeau national assorti d'un lien vers la nation.

- création d'une ambassade sur chaque territoire.

Article 4: Le présent traité légitime toute collaboration jugée nécessaire sur le plan économique, politique, diplomatique, stratégique ou autre.

Article 5: La république d'Ydemos reconnaît officiellement les titres de noblesses, les titres honorifiques, et les décorations de l'Empire libre et démocratique de Maurésie. De même, L'Empire libre et démocratique de Maurésie reconnaît les différentes distinction politique, économique et sociales de la République d'Ydémos.

Article 6: Par ce traité, le droit est donné à Monsieur le Président de la République d'Ydemos de s'exprimer au Corps Législatif, dans le respect des règles de bienséance et de respect des fonctions de l'Empire.

Article 7: Toute modification ou abrogation de ce traité devra faire l'objet d'un consensus entre les deux parties.

~~Larieux~~ ~~Synance~~    --Hérisson de Strass--

Retour

Eld Maurésie - République d'Ydemos, tous droits réservés. 2002