Traité de Reconnaissance Mutuelle
entre
L'Empire libre et démocratique de Maurésie
et la Confédération de Scanténoisie-Helvétia.
TRAITE DE PHILIPPEVILLE
Autorités présentes à la Signature de ce traité:
Pour l'Empire de Maurésie:
- Sa Majesté l'Empereur Pierre Ier, Prince de Maurésie, Duc de Synance, Comte
de Valfroy, Baron de Montclaryl, Seigneur suzerain de Langlois. Grand Maître de
l'Ordre Impérial du Mérite.
- Son Excellence le Comte Albert de Lambal, Ministre des Affaires Étrangères,
Commandeur dans l'Ordre
Impérial du Mérite.
Pour la Confédération de Scanténoisie-Helvetia :
- Le Président et chef du DSHAE Aaron Drake-Av-Sky, p.a. le peuple Scanténois-Helvetian.
Art. 1 Par ce traité, les deux parties
s'engagent à:
Art. 1a - reconnaître officiellement l'existence des deux Etats, leurs
frontières et leur souveraineté.
Art. 1b - tout faire pour que la paix demeure entre les deux parties
Art. 1c - présenter un lien assorti du drapeau national sur le
territoire de chacun des deux états
Art. 1d - présenter le texte du traité.
Art.2 De plus les chefs d'État s'engagent à
entretenir une correspondance régulière dans le but
d'améliorer toute collaboration qu'ils jugeront opportune.
Art.3 Ce traité donne également le droit au Président
de la Confédération de s'exprimer au sein
de l'Assemblée Maurésienne dans le respect de certaines règles qui y sont énoncées.
Art.3a Il en va de même pour SME Pierre Ier et
le Ministre des Affaires Etrangères, qui pourront
s'exprimer pendant des sessions spéciales au parlement scanténois-helvetian.
Art.4 L'Empire libre et démocratique de Maurésie
accepte que les valeurs de la Scanténoisie-Helvetia
sont la Démocratie, le Pacifisme et l'Écologie. Elle s'engage donc à
respecter la nature du mieux qu'elle
peut, en conciliant urbanisme et écologie.
SIGNÉ À:
Philippeville - ELD de Maurésie, le 28 juillet 2001