Traité de Reconnaissance Mutuelle et de Coopération 

entre 

l'Empire libre et démocratique de Maurésie 

et le Commonwealth de Nova Terra.

                

Étaient présents lors la signature du Traité :
Pour le Commonwealth de Nova Terra :
- Son Excellence Monsieur Frédéric D., Président du Bureau du Conseil Gouvernemental.

Pour l'Empire libre et démocratique de Maurésie :
- Sa Majesté Albert Ier, Empereur de Maurésie, Prince de Maurésie, Grand-Duc de Synance, Comte de Valfroy et de Lambal, Baron de Montclaryl, Seigneur Suzerain de Langlois, etc. Grand-Maître de l'Ordre Impérial du Mérite, Grand-Maître de l'Ordre National de l'Abeille d'Or, Distingué de la Croix de St-Pierre et de la Médaille Militaire de Maurésie, Commandeur de l'Ordre Royal du Serpent d'Angmar,

- Son Altesse Monsieur Nicolas Larieux, Comte de Langevel, Ministre de la Couronne, Grand-Cordon de l'Ordre National de l'Abeille d'Or.

- Son Altesse Impériale le Duc de Marionas, Prince de Maurésie, Ministre des affaires Etrangères, Grand-Aigle de l'Ordre Impérial du Mérite, Grand-Cordon de l'Ordre National de l'Abeille d'Or, Distingué de la Croix de St-Pierre, Officier de l'Ordre Royal du Serpent d'Angmar.

 

Article 1 : Considérants généraux :

S'étant consultées, les parties constatent :

L'importance de l'utilisation des voies diplomatiques dans la résolution des conflits bi-latéraux et multi-latéraux, que ce soit entre micronations ou macronations.

L'importance de l'éducation dans leurs projets micronationaux respectifs.

Leur volonté générale de dialogue.

Article 2 : Reconnaissance générale

Les parties, ayant échangé des informations sur leurs gouvernements, reconnaissent donc :

Leurs gouvernements respectifs aux fins de relations diplomatiques.

La souveraineté de chaque peuple et sa délégation aux Institutions.

La présence de réclamations territoriales de Nova Terra sur la planète Mars.

La reconnaissance des titres et décorations maurésiens.

Article 3 : Gestion des différents

Les parties, ayant échangé entre elles, ont aussi résolu :

De se consulter mutuellement lorsqu'un problème se manifeste.

De consulter l'ODM en cas de souci intermicronational.

Ladite consultation peut se faire par les moyens suivants :

  • Simple échange de lettres.
  • Création d'un comité ad hoc.
  • Utilisation des forums officiels.

Article 4 : Questions diverses

Dans la limite de leurs conditions politiques respectives, les parties conviennent de s'appuyer mutuellement dans le cadre de leurs politiques micronationales ainsi que dans leurs politiques étrangères.

La politique étrangère demeure de la juridiction exclusive de chaque gouvernement.

Une divergence dans les politiques respectives ne constituera pas une rupture des présentes.

En cas d'une opposition entre les politiques micronationales, les dispositions de l'article 3 devront être appliquées.

En aucun cas, un des gouvernements ne pourra agir directement sur la vie de l'autre nation.

Dans les situations où un des signataire serait victime d'une agression, les gouvernements conviennent de se soutenir mutuellement.

À cette fin, les moyens suivants peuvent être employés :

  • Soit technique.
  • Soit logistique.
  • Soit diplomatique.
  • Ou une combinaison des précédentes.

Dans le cas où une information possédée par une des parties indiquerait un risque pour l'autre, la partie possédant ladite information devra la communiquer à l'autre.

Article 5 : Publicisation de la présente entente

Les parties conviennent de diffuser, sur leurs sites internet respectifs, une copie du présent traité.

Entre autres moyen, les parties inclueront, sur leurs sites respectifs, un lien, assorti du drapeau national, menant directement au territoire de l'autre partie et aussi au texte du présent Traité.