Traité de Reconnaissance Mutuelle
entre
L'Empire libre et démocratique de Maurésie et
la Principauté de Kloho.
* Traité de Caulaincourt *
Étaient présents lors la signature du Traité :
Pour la Principauté de Kloho :
- Son Excellence l'Archiduc Nicolàs de Wizskizsek, Chancelier aux Affaires
diplomàtiques de Son Altesse, Saunàteur syldàve, membre du Szjoll, Membre du
Cercle des Fauconniers, Noblesse du Troisième Cercle
Pour l'Empire libre et démocratique de Maurésie
:
-Sa Majesté l'Empereur Albert Ier,Prince de Maurésie, Grand-duc de Synance,
Comte de Valfroy et de Lambal, Baron de Montclaryl, Seigneur suzerain de
Langlois, etc. Grand Maître des Ordres Nationaux
- Son Excellence le Baron de Lysias, Ministre des
Affaires Étrangères
Chevalier dans l'Ordre Impérial du Mérite
Article Premier : L'Empire libre et
démocratique de Maurésie et la Principauté de Kloho proclament leur amitié
et reconnaissent mutuellement leur existence, leurs frontières, et leur
souveraineté.
Article 2: la Principauté de Kloho et L'Empire libre et démocatique de
Maurésie s'engagent à se tenir mutuellement au courant des grands évènements
qui les concernent, à savoir les conflits éventuels avec un Etat tiers, les
changements de chef d'Etat ou de gouvernement, les traités conclus avec un Etat
tiers, tout virement majeur dans les objectifs de l'une des parties signataires.
Article 3: la Principauté de Kloho et L'Empire libre et démocratique
de
Maurésie s'engagent à rendre public ce traité par les mesures suivantes:
- publication du traité sur le site, avec le drapeau national assorti d'un
lien vers la nation.
- création d'une ambassade sur chaque territoire.
Article 4: Le présent traité légitime toute collaboration jugée nécessaire
sur le plan économique, politique, diplomatique, stratégique, militaire, ou
autre, faisant l'objet de conventions bilatérales.
Article 5: Chaque partie reconnaît officiellement les titres de
noblesses,
les titres honorifiques, et les décorations de l'autre signataire.
Article 6: Par ce traité, droit est donné à S.A.S le Prince régnant
de Kloho
de s'exprimer au Corps Législatif, dans le respect des règles de bienséance
et des fonctions de l'Empire. Réciproquement, droit est donné à S.M.
l'Empereur de Maurésie de s'exprimer près la population syldave, dans le
respect des règles de bienséance et des fonctions de la Principauté.
Article 7: Toute modification ou abrogation de ce traité devra faire
l'objet
d'un consensus entre les deux parties signataires