Traité de Reconnaissance Mutuelle
entre
L'Empire libre et démocratique de Maurésie et
la République de la Confédération des Etats du Sud.
Étaient présents lors la signature du Traité :
Pour la République de la Confédération des Etats du Sud :
- M. Jean-François de Munt, Président de la République
- M. Don Nathan le Red de l'Ygnoblie, Premier-Ministre
- M. Ludvig Von Nimzovitch, Ministre de l'Intérieur
Pour l'Empire libre et démocratique de Maurésie :
-Sa Majesté l'Empereur Philippe IV,
Prince de Maurésie, Grand-duc de Synance, Comte de Valfroy, Baron de Montclaryl,
Seigneur suzerain de Langlois, etc. Grand Maître de l'Ordre Impérial
du Mérite
- Son Excellence le Comte Albert de Lambal,
Ministre des Affaires Étrangères
Commandeur dans l'Ordre Impérial du Mérite
ARTICLE PREMIER : l'Empire de Maurésie et la CES
reconnaissent mutuellement l'existence et la souveraineté pleine et entière de
chacune des deux parties au présent traité. l'Empire de Maurésie et la CES
affirment avec détermination leur pacifisme mutuel. Les parties s'engagent à
éviter tant que possible tout conflit extérieur, et à tout mettre en oeuvre,
pour faire cesser dans les délais les plus brefs tout conflit concernant les
parties, en usant de tous les moyens que la raison et la forme démocratique de
l'État reconnaît.
ARTICLE 2 : l'Empire de Maurésie et la CES s'engagent à entamer une
collaboration mutuelle dans toutes les matières qu'elles jugeront opportunes.
ARTICLE 3: l'Empire de Maurésie et la CES s'engagent à s'informer en priorité
des événements et décisions prévues ou réalisées dans leurs Etats
respectifs dans les domaines d'ordre extérieurs, constitutionnels ainsi que
gouvernementaux .
ARTICLE 4: l'Empire de Maurésie et la CES s'engagent
à rendre publique leur collaboration mutuelle, au minimum selon les trois
dispositions cumulées suivantes:
-Publication du présent traité sur le site de chacune des parties. -Déclaration
de l'existence du présent traité, préalable à tout accord avec une
organisation tierce. Réciproquement, annonce officielle, adressée à l'autre
partie, de tout acte diplomatique passé par l'une des parties au présent traité
avec une tierce organisation.
-Existence d'un lien, et /ou d'une ambassade, assorti du drapeau national, placé
sur le territoire de chacune des parties menant directement au territoire de
l'autre partie. Le manquement a l'une de ces dispositions pourra entraîner
l'abrogation unilatérale du présent traité.
ARTICLE 5: l'Empire de Maurésie et la CES ont seules pouvoir de réviser ou d'abroger le présent traité. Nulle révision ne pourra intervenir sans l'accord explicite des deux parties, dans les formes prévues par leurs institutions respectives telles qu'existant au moment des faits.
Acte contresigné
Pour la Confédération des Etats du Sud :
le 26 avril de l'an 1 de la CES, à Danglyre, commune de la Province de
Dangloyre
Pour l'Empire libre et démocratique de Maurésie :
le 30 avril de l'an de grâce 2001 à Philippeville, capitale de l'Empire
~~ Philippe ~~
~~ Lambal ~~