Traité de Reconnaissance Mutuelle
entre
L'Empire libre et démocratique de Maurésie
et la République d'Araeluma.
Le présent traité témoigne de la reconnaissance
mutuelle entre l'Empire de Maurésie et la
République d'Araeluma.
Article premier: l'Empire de Maurésie et la République
d'Araeluma reconnaissent mutuellement
l'existence et la souveraineté pleine et entière de chacune des deux parties
au présent traité.
l'Empire de Maurésie et la République d'Araeluma
affirment avec détermination leur pacifisme
mutuel. Les parties s'engagent à ne prendre part à aucun conflit extérieur,
et à tout mettre en œuvre pour faire cesser dans les délais les plus brefs
tout conflit concernant les parties, en usant de tous les moyens que la raison
et la forme démocratique de
l'Etat reconnaît.
Article 2: l'Empire de Maurésie et la République
d'Araeluma s'engagent à entamer une
collaboration mutuelle dans toutes les matières qu'elles jugeront opportunes.
Article 3: l'Empire de Maurésie et la République
d'Araeluma s'engagent à ouvrir chacune une
ambassade sur leur territoire afin d'assurer des contacts privilégiés. Les
parties garantissent
l'inviolabilité et l'inaliénabilité des locaux diplomatiques alloués à
l'autre partie. Les parties
s'engagent à s'informer en priorité des évènements et décisions prévues ou
réalisées dans leurs Etats respectifs dans les domaines d'ordre extérieurs,
constitutionnels ainsi que gouvernementaux.
Article 4: l'Empire de Maurésie et la République
d'Araeluma s'engagent a rendre publique
leur collaboration mutuelle, au minimum selon les trois dispositions cumulées
suivantes:
-Publication du présent traité sur le site de chacune des parties.
-Déclaration de l'existence du présent traité préalable a tout accord avec
une organisation tierce.Réciproquement, annonce officielle, adressée à l'autre partie, de tout acte
diplomatique passé par l'une des parties au présent traité avec une tierce
organisation.
-Existence d'un lien, assorti du drapeau national,
placé sur le territoire de chacune des parties menant
directement au territoire de l'autre partie.
Le manquement a l'une de ces dispositions pourra
entraîner l'abrogation unilatérale du présent traité.
Article 5: l'Empire de Maurésie et la
République d'Araeluma ont seules pouvoir de réviser ou
d'abroger le présent traité. Nulle révision ne pourra
intervenir sans l'accord explicite des deux parties,
dans les formes prévues par leurs institutions
respectives telles qu'existant au moment des faits.
le 08/03/2001
Acte contresigné par:
M. le Comte Albert de Lambal
Ministre des Affaires Etrangères
~~AL~~
M. le Chevalier de Muzzin
Président du Corps Législatif.
~~AM~~
SM l'Empereur
~~~Philippe~~~
et M. Lawrence Jefferson, Pdt de la Rép. d'Araeluma