Traité de Pierreville
instituant reconnaissance
mutuelle et collaboration entre
La Fédération d'Aldden et l'E.l.d.
Maurésie
Pierreville, le Jeudi 20 Novembre
2003
Autorités signataires:
Pour l'E.l.d. Maurésie
- Sa Majesté Impériale et Royale Klausdène Ier, Empereur de Maurésie,
Roi d'Angmar, Prince de Maurésie, Marquis de Synance, Duc d'Osgiliath, Comte
et Gouverneur de Klausbourg, Docteur en Dragologie, Docteur en Chimie,
Primat d'Angmar et Archevêque de Klausbourg, Grand-Maître de l’Ordre
Impérial du Mérite, Grand-Maître de l’Ordre National de l’Abeille d’Or,
Grand-Maître de l'Ordre Royal du Serpent,
- Son Excellence M. Albert de Vignes,
Ministre des Affaires Etrangères
Pour la Fédération d'Aldden
- S.Excellence M. Armando Monsallio Président
de la Fédération d'Aldden
Titre Premier: Reconnaissance Mutuelle
1.1. La Fédération d'Aldden reconnaît les frontières et la souveraineté de
l'Empire libre et démocratique de Maurésie comme celles d'une micronation
virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. L'Empire libre et démocratique de Maurésie reconnaît les frontières et
la souveraineté de la Fédération d'Aldden, ainsi que les frontières et la
souveraineté de chacun de ses Etats fédérés, comme celles d'une micronation
virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de l'Empire libre et démocratique de
Maurésie sur le territoire de la capitale fédérale Aldénopolis.
L'ambassadeur de l'Empire libre et démocratique de Maurésie auprès du
Conseil Fédéral aldénien est nommé conformément à la constituion
maurésienne, par Sa Majesté l'Empereur, sur proposition du Ministre des
Affaires Etrangères, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du
Président de la Fédération d'Aldden. L'ambassadeur est inscrit au forum
national aldénien, tient l'Empire libre et démocratique de Maurésie informé
de l'actualité aldénienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre
le Conseil Fédéral aldénien et le Ministère de la Couronne.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Fédération d'Aldden sur le territoire
de l'Empire libre et démocratique de Maurésie. L'ambassadeur de la
Fédération d'Aldden auprès du Ministère de la Couronne est nommé par le
Président de la Fédération d'Aldden, et ses lettres de créances soumises à
l'approbation de l'Empereur de Maurésie. L'ambassadeur est libre
d'expression en Place Publique maurésienne, tient la Fédération d'Aldden
informée de l'actualité maurésienne, et fait office d'intermédiaire
privilégié entre le Palais Impérial, le Ministère de la Couronne, le
Ministère des Affaires Etrangères d'une part et le Conseil Fédéral aldénien.
Titre Troisième; Des coopérations
3. Le présent traité légitime toute collaboration entre les Hautes Parties
contractantes jugée nécessaire sur le plan économique, politique,
diplomatique, stratégique ou autre.
Titre Quatrième: Du présent traité
4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent
Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à
l'autre partie.
4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties
contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties
conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
4.3. S'il y a délai entre la signature et la ratification, le présent Traité
sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
4.4. Toute modification ou abrogation de ce traité devra faire l'objet d'un
consensus entre les deux parties.
4.5. La publication du traité sur le site, avec le drapeau national assorti
d'un lien vers la nation.
Ministère des Affaires Etrangères