Projet de Loi 5-01 bis à débattre

Par le Général Muller, Chef d'État-major des Armées Impériales , Président du Corps Législatif

Organisation du Ministère de la Défense et répartition des tâches.


Organisation du Ministère délégué à la Défense et répartition des tâches.

Art 1 : Il est créé un Ministère délégué à la Défense, chargé de dissuader les organisations extérieures de toute attaque abusive de l’Empire

Art 2 : Par cette loi sont créés les postes de :

-         Ministre délégué de la Défense

-         Chef d’Etat-Major des Armées

-         Tous les grades énoncés sur la Page Armée

Et les dignités suivantes :

-         Grand-Maréchal de l ‘Empire

-         Maréchal de l’Empire.

Art 3 : SM l’Empereur crée la médaille militaire de Maurésie chargée de récompenser les mérites des militaires de l’Empire

Art 4 :seul l'empereur peut nommeret revoquer le chef d'etat major

Art 5 : Fonctions du Ministre de la Défense

-         Responsable Civil des Armées

-         Conseiller Civil de Sa Majesté

-         Gère le budget de l'Armée

-        Travaille avec le Chef d'Etat Major


-         Introduit les nouveaux militaires

Art 6 : Fonctions du Chef d’Etat-Major

-         octroie la totalité des grades militaires excepté les rang de Marechaux
-         Conseiller de Sa Majesté en matière d’action stratégique

-         Responsable de la Sécurité de l’Empereur

-         Colonel de la Garde Impériale

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